Notice: Undefined index: HTTP_ACCEPT_LANGUAGE in /home/adrianzavd/newatm/core/controller.class.php on line 184
ATM Instruments - Mentions legales
ESPACE PRO : Identifiez-vous

MENTIONS LEGALES

sd


Conditions d'utilisations du site

La société ATM Instruments se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est M. Antoine D'AMICO.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l'utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.
Droits d'auteur
Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ATM Instruments, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de ATM Instruments et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuées à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de ATM Instruments, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Informatique et libertes
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles recueillies sur le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune information ne peut être divulguée à un tiers. Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
ATM Instruments : 158, rue de l'Artisanat - Parc du Calvi - 74330 EPAGNY - France - Tél. 04 50 46 08 73 - Fax 04 80 80 61 79